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Monsèrié-Bon, Marie-Hélène

Overview
Works: 43 works in 89 publications in 1 language and 1,129 library holdings
Genres: Conference papers and proceedings 
Roles: Author, Annotator, Thesis advisor, Author of introduction, Opponent, Publishing director, Other
Classifications: KJV3205.8, 346.078
Publication Timeline
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Most widely held works by Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Droit des sociétés et des groupements by Marie-Hélène Monsèrié-Bon( Book )

6 editions published between 2009 and 2016 in French and held by 193 WorldCat member libraries worldwide

La 4e de couverture indique : "Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet économique. Cette matière clé du droit des affaires, qui est abordée dans cet ouvrage par l'analyse de 20 thèmes essentiels avec une approche aussi bien théorique que pratique, est l'objet de modifications constantes. Aussi, la démarche est menée méthodiquement en étudiant les principes communs qui régissent la création, le fonctionnement et l'évolution des sociétés avant de se pencher sur les réglementations particulières applicables aux groupements (sociétés civiles et commerciales, groupements d'intérêt économique et groupements de l'économie sociale et solidaire). Cet ouvrage s'adresse avant tout aux étudiants, mais les professionnels du droit y trouveront également des pistes de réflexion sur cette matière dense. Cette troisième édition a été complétée et enrichie par de nombreux développements pratiques et comporte également une rubrique fiscale (le point de vue du fiscaliste). Le découpage retenu en 20 chapitres permet de traiter des questions incontournables comme la constitution des sociétés, la situation des acteurs (dirigeants et associés) et les étapes de la vie sociale, mais également des thèmes d'actualité tels que la transmission des sociétés, le financement de l'activité sociale ou le traitement particulier des difficultés rencontrées par les sociétés. Ces études précèdent celles des règles propres à chaque forme de société (société sans personnalité morale, société civile, société en nom collectif, SARL, EURL, société anonyme, société par actions simplifiée et SASU), aux groupements d'intérêt économique, aux groupements de l'économie sociale et solidaire et aux groupes de sociétés. La vision et la connaissance ainsi acquises du droit des groupements permettront au lecteur de mieux comprendre les enjeux de cette matière et de percevoir les possibilités, les avantages et les risques qu'elle comporte pour les personnes désirant exercer une activité sous forme sociale."
Qu'en est-il du droit de la Recherche? by Marie-Pierre Blin-Franchomme( )

1 edition published in 2018 in French and held by 91 WorldCat member libraries worldwide

L'économie se fonde de plus en plus l'immatériel, et l'innovation est au cœur de toutes les préoccupations. Chacun s'accorde pour dire que l'effort de recherche est une solution sans alternative pour la France et pour l'Europe confrontées à la concurrence et au dynamisme économique des pays émergents qui les dépossèdent de plus en plus de l'aspect manufacturier de la production. La recherche est créatrice des emplois de demain, entend-t-on dire souvent, et elle débouche sur des produits nouveaux, des médicaments plus efficaces, des services plus performants ... qui augmentent le bien-être social. Or, la valorisation de la recherche passe par le droit et ses outils (contrats, structures, collaborations ...). Le droit intervient aussi dans la définition du statut du chercheur, dans la garantie de la liberté de la recherche et dans la détermination de ses limites. Il fournit les éléments qui permettent de répartir les résultats entre employeurs et salariés. C'est aussi le droit qui propose, notamment au nom du principe de précaution, les moyens pour encadrer les pratiques des laboratoires. Car si les avancées de a recherche ouvrent souvent des perspectives merveilleuses, elles suscitent aussi beaucoup d'inquiétudes (OGM, nanotechnologies, manipulations génétiques sur l'humain ...). Cet ouvrage, qui reprend les travaux du colloque organisé par l'IFR juridique de l'Université de Toulouse 1 Capitole, aborde l'ensemble de ces questions
Qu'en est-il du code du commerce 200 ans après? : États des lieux et projections by Jean-Pierre Allinne( )

1 edition published in 2017 in French and held by 91 WorldCat member libraries worldwide

L'intention des organisateurs du colloque qui est à l'origine de ce livre était de saisir l'occasion des deux cents ans du code de commerce de 1807 pour dresser un bilan de l'évolution de la matière commerciale et pour tracer ses perspectives d'avenir. Dans un premier temps, l'objectif poursuivi a été de resituer le code de commerce à son époque, en 1807, en montrant comment il s'est propagé dans les idées et dans l'espace. C'est "l'histoire du Code" qui appelle une première réflexion sur l'opportunité de la codification de l'activité commerciale. Dans un deuxième temps, il a semblé utile de rechercher si, au-delà d'un texte imparfait, l'esprit du code de commerce et, à travers lui du droit commercial, soucieux de rapidité et de sécurité, n'a pas pénétré les autres branches du Droit. Cette "influence du code" a été testée, bien sûr, au regard du droit civil, mais aussi du droit public, du droit du travail ou du jeune droit de l'environnement. Cette démarche a aussi conduit - et la question est très actuelle - à identifier la place du droit pénal dans la vie des affaires. Ce travail de retour sur le code effectué, la logique a conduit à le projeter dans l'espace en le confrontant aux systèmes étrangers. Cette projection a été envisagée, en quelque sorte de l'intérieur et à l'extérieur. De l'intérieur, en caractérisant la spécificité de certaines institutions commerciales nationales, par rapport à des solutions retenues par des droits étrangers afin, par cette approche comparatiste, de démontrer la modernité du code. À l'extérieur, en évaluant, le rayonnement du code à l'étranger ce qui suppose, par un mouvement d'aller et de retour de prendre acte de l'internationalisation des sources du droit commercial et des situations qu'il régit, mais aussi de démontrer que cette internationalisation s'est traduite par le rayonnement du code à l'étranger au travers des exemples du Japon et du monde hispanique et que certaines règles du droit français peuvent le rendre
La personnalité juridique by Marie-Cécile Amauger-Lattes( )

1 edition published in 2018 in French and held by 91 WorldCat member libraries worldwide

La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner. Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit. L'attribution de la personnalité, tout comme son retrait, et leurs effets, préoccupent toutes les branches du droit et de la doctrine. Au-delà de la notion de personnalité, ses nouvelles formes et son dépassement par d'autres techniques feront débat tant en droit des affaires que du point de vue de l'action publique. Ce colloque de l'Institut Fédératif de Recherche “Mutation des normes juridiques” marque le rendez-vous annuel toulousain de tous les juristes, universitaires et praticiens, historiens, privatistes, publicistes, internationalistes et européeanistes, revenant célébrer une idée commune et son actualité
Les contrats dans le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises by Marie-Hélène Monsèrié-Bon( Book )

7 editions published in 1994 in French and held by 76 WorldCat member libraries worldwide

Droit des entreprises en difficulté by Corinne Saint-Alary-Houin( Book )

2 editions published in 2020 in French and held by 58 WorldCat member libraries worldwide

La 4ème de couverture indique :"Droit des entreprises en difficulté. En 2017, près de 56 000 entreprises ont fait l'objet d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires sans compter celles qui ont eu recours à des mesures de sauvetage amiables. C'est dire l'importance pratique que présente le droit des entreprises en difficulté. Il concerne aujourd'hui toutes les entités commerciales, artisanales, agricoles, libérales et, de manière générale, tous les professionnels indépendants. C'est pourquoi, si ce précis s'adresse principalement aux étudiants dont la plupart des programmes de Master en comportent l'étude, il intéresse aussi les professionnels et les différents acteurs de la vie économique. Il est divisé en deux parties abordant la matière en fonction des modalités de traitement des difficultés des entreprises. La première retrace les techniques de prévention et de traitement amiable ou administratif de ces difficultés. La seconde expose le régime des procédures judiciaires : sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires. L'ouvrage analyse la grande réforme mise en oeuvre par la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et par son décret d'application du 28 décembre 2005, en intégrant les modifications substantielles que leur ont apportées les textes subséquents : institution des procédures de sauvegarde accélérée et de rétablissement professionnel des personnes physiques, notamment. Il est également à jour des derniers textes : lois Macron du 6 août 2015 et 3J213 du 18 novembre 2016 et ordonnance du 22 septembre 2017, tout en évoquant les avancées récentes dans le domaine des procédures d'insovabilité européennes. Ce précis met l'accent sur la procédure d'anticipation des difficultés, la procédure de sauvegarde, et s'appuie sur un examen approfondi de la jurisprudence et de la pratique judiciaire."
La gouvernance des associations by Hélène Durand( Book )

2 editions published in 2015 in French and held by 48 WorldCat member libraries worldwide

Code des entreprises en difficulté 2019 by Corinne Saint-Alary-Houin( Book )

1 edition published in 2018 in French and held by 46 WorldCat member libraries worldwide

Code des entreprises en difficulté 2020 by Corinne Saint-Alary-Houin( Book )

1 edition published in 2019 in French and held by 44 WorldCat member libraries worldwide

La loi NRE et le droit des sociétés actes du colloque organisé à l'Université des sciences sociales de Toulouse le 5 octobre 2001( Book )

4 editions published in 2003 in French and held by 41 WorldCat member libraries worldwide

Les sociétés unipersonnelles by Patrick Serlooten( Book )

9 editions published between 2008 and 2010 in French and held by 39 WorldCat member libraries worldwide

Code des entreprises en difficulté 2018 by France( Book )

1 edition published in 2017 in French and held by 38 WorldCat member libraries worldwide

Présentation commentée des règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté. A jour, au 20 septembre 2017, des dernière évolutions législatives et jurisprudentielles. Electre 2018
Droit des affaires by Marie-Hélène Monsèrié-Bon( Book )

4 editions published between 1995 and 1998 in French and Undetermined and held by 35 WorldCat member libraries worldwide

Prévention et traitement amiable des difficultés des entreprises by Corinne Saint-Alary-Houin( Book )

2 editions published in 2018 in French and held by 34 WorldCat member libraries worldwide

Droit des obligations by Marie-Hélène Monsèrié-Bon( Book )

3 editions published in 2002 in French and held by 30 WorldCat member libraries worldwide

Code des entreprises en difficulté 2021 by France( Book )

1 edition published in 2020 in French and held by 28 WorldCat member libraries worldwide

Un droit "positif", un droit de progrès : mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin by Gérard Jazottes( Book )

1 edition published in 2020 in French and held by 26 WorldCat member libraries worldwide

Contrats et droit O.H.A.D.A. des procédures collectives by Aziber Seïd Algadi( Book )

1 edition published in 2009 in French and held by 25 WorldCat member libraries worldwide

Le droit O.H.A.D.A. des procédures collectives imprime une nouvelle vision protectrice du contrat et se démarque ainsi du droit français. Cet ouvrage met en lumière la difficile conciliation des options a priori contradictoires que constituent le sauvetage de l'entreprise et la préservation de la valeur du contrat en tant qu'expression de l'autonomie de la volonté. L'auteur propose des solutions visant à renforcer la cohérence du texte dans la réalisation de l'oeuvre d'harmonisation
La loi NRE et le droit des sociétés by Jean-François Barbièri( )

in French and held by 23 WorldCat member libraries worldwide

Les sociétés commerciales by Marie-Hélène Monsèrié-Bon( Book )

2 editions published in 1996 in French and held by 10 WorldCat member libraries worldwide

 
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Monserié-Bon, Marie-Hélène

Monsérié, Marie-Hélène

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