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Bléry, Corinne

Overview
Works: 19 works in 53 publications in 1 language and 732 library holdings
Genres: Conference papers and proceedings 
Roles: Author, Collector, Publishing director, Editor, Opponent, Other, Thesis advisor
Classifications: KJV3960, 340
Publication Timeline
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Most widely held works by Corinne Bléry
Introduction au droit : cours premier semestre de L1 by Bernard Beignier( Book )

13 editions published between 2006 and 2018 in French and held by 372 WorldCat member libraries worldwide

Présentation de l'éditeur : "L'introduction au droit est certainement le cours le plus important du cursus d'un étudiant de première année et, peut-être, le plus difficile pour un enseignant. En effet, il pose la pierre angulaire de tout ce qui viendra par la suite. C'est au cours de ce semestre que se campe le décor de quatre ou cinq années d'études. Comment, dès lors, être complet, dense, tout en étant pédagogique, c'est-à-dire simple dans l'exposé et la compréhension ? Le pari de cet ouvrage est, allant du général vers le particulier, en dix chapitres thématiques et classiques, de donner des bases solides de théorie générale. Ce "cours" est conçu pour un étudiant débutant, par principe novice. Viennent ensuite des conseils de langage et un lexique juridique."
L'Efficacité substantielle des jugements civils by Corinne Bléry( Book )

14 editions published between 1994 and 2000 in French and held by 119 WorldCat member libraries worldwide

THE EFFECT ON THE WHOLE SUBSTANTIVE LAW - INCLUDING INDIVIDUAL RIGHTS OF THE PARTIES TO THE PROCEEDINGS - OF JUDICIAL DECISIONS ENDING PRIVATE LITIGATIONS. IT MATERIALIZES IN TWO CUMULATIVES WAY. ONE AFFECTS THE INDIVIDUAL RIGHTS OF THE PLAINTIF - A RIGHT WHICH HAS BEEN CHALLENGED OR WHICH THE SUITOR WAS IN NO LEGAL POSITION TO EXERCISE BUT FOR THE LEAVE OF A JUDGE. THE OTHER ONE AFFECTS THE NORM WHICH LAYS DOWN THE INDIVIDUAL RIGHT IN QUESTION. WE WOULD TAKE FOR GRANTED THAT JUDICIAL DECISIONS ARE CREDITED WITH AN OBLIGATORY FORCE AND THAT THIRD PARTIES ARE UNDER A DIRTY TO RESPECT IT, TWO FEATURES WHICH ARE ON COMMON TO THE ABSTRACT RULES WHICH THE JUDGENT JUSTS INTO APPLICATION. THE EFFECT SO DISCRIBED IS TO BE DISTINGUISHED FROM WHAT CAN BE GRATIFIED AS ATTRIBUTES OF A JUDICIAL DECISION. THE LATTER ARE AUTOMATIC IN CHARACTER AND ARE OF AN EXTERNAL NATURE AS REGARDS THE JUDICIAL DECISION ITSELF. SO THE LAW ATTACHES CERTAIN CONSEQUENCES, ONCE AND FOR ALL, TO GIVEN CLASSES OF JUDGMENTS IN ORDER THAT EACH CAN FULFILL ITS RESPECTIVE FUNCTION. THOSE ARE : PARTIES BEING ESTOPPED FROM RAISING THE SAME ISSUE AT A LATER DATE, BY THE PRINCIPLES OF RES JUDICATA ; THE DISCHARGING EFFECT ON THE JUDGE OF ITS DECISION BEEN MADE ; THE RIGHTS BELANGING TO THE WINNING PARTY TO EXECUTE THE JUDGMENT IN HIS FAVOUR AGAINST THE LOSING ONE ; THE JUDGMENT AS
Manuel d'introduction au droit : première année de licence : premier semestre by Bernard Beignier( Book )

2 editions published in 2004 in French and held by 60 WorldCat member libraries worldwide

Travaux dirigés d'introduction au droit by Bernard Beignier( Book )

1 edition published in 2004 in French and held by 52 WorldCat member libraries worldwide

Quarante ans après, une nouvelle ère pour la procédure civile? : [actes du colloque organisé le 11 mars 2016 à la Faculté de droit de l'Université de Caen Normandie par l'Institut Demolombe]( Book )

3 editions published in 2016 in French and held by 51 WorldCat member libraries worldwide

La 4e de couverture indique : "Le Code de procédure civile fête ses quarante ans! Universitaires et praticiens, spécialistes de la matière, étaient réunis à Caen le 11 mars 2016 pour s'interroger sur les matières qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une "nouvelle ère" : développement des modes amiables, introduction de l'acte de procédure d'avocat, nouvelle communication par voie électronique et nouveaux contours de l'autorité de la chose jugée. Les voies de recours ont également été au coeur des débats avec la réforme annoncée de la procédure d'appel et les réflexions, toujours en cours, sur l'évolution de la procédure de cassation (filtrage, motivation, balance des intérêts ...)."
Vers une procédure civile 2.0( Book )

3 editions published in 2018 in French and held by 15 WorldCat member libraries worldwide

"La transformation numérique de la justice est en cours! Si depuis 2005, la communication par voie électronique est régie par le Code de procédure civile, le ministère de la justice a récemment annoncé un " plan de transformation numérique ". Plus qu'un outil, le numérique invite à repenser le déroulement du procès civil : la saisine des juges, les échanges procéduraux, le rôle des parties ... Des réflexions existent sur la diffusion des décisions de justice (open data) et leur exécution. Le numérique est également parfois présenté comme permettant de prédire les décisions et d'éviter le recours au juge. Les intervenants, universitaires et praticiens spécialistes de la matière, ont évoqué lors de la première partie du colloque les différents aspects du bouleversement numérique et se sont interrogés sur les espoirs et les craintes qu'il suscite. La second partie du colloque a été consacrée à l'actualité de la procédure civile. La matière, largement remaniée par les décrets de mai 2017, fait l'objet d'un nouveau chantier. Les tables rondes ont porté sur les dispositions générales et la première instance, puis sur la procédure d'appel. La réforme de la Cour de cassation, toujours en cours, a aussi été envisagée (motivation, filtrage des pourvois ...)."--Page 4 de la couverture
Réforme de la justice by Annick Batteur( )

1 edition published in 2019 in French and held by 14 WorldCat member libraries worldwide

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage s'inscrit dans la collection Dalloz Grand Angle qui propose le meilleur des 32 revues Dalloz sur un sujet précis. Qu'elles soient opérationnelles ou doctrinales, de droit public ou privé, ces revues offrent une analyse croisée aussi riche que pertinente de l'actualité. Cet ouvrage est dédié à la réforme de la justice issue de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022. Elle prévoit une augmentation de 24 % du budget du ministère de la justice durant cette période, avec notamment la création de 6 500 emplois et 530 millions d'euros consacrés à la transformation numérique du ministère. Le texte s'articule autour de six axes : simplification de la procédure civile, allègement de la charge des juridictions administratives et renforcement de l'efficacité de la justice administrative, simplification et renforcement de l'efficacité de la procédure pénale, efficacité et sens de la peine, diversification du mode de prise en charge des mineurs délinquants et renforcement de l'efficacité de l'organisation judiciaire, adaptation du fonctionnement des juridictions. L'approche retenue est pluridisciplinaire et transversale."
Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement by Mathilde Hautereau-Boutonnet( Book )

2 editions published in 2021 in French and held by 10 WorldCat member libraries worldwide

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur "Le procès environnemental" et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière envrionnementale mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procés "pour" l'environnement
Introduction au droit by Bernard Beignier( Book )

3 editions published between 2011 and 2014 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

Vers une procédure civile 2.0 : [actes issus du colloque organisé le 16 mars 2018 à Caen par l'institut Demolombe] by Corinne Bléry( )

1 edition published in 2018 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

Le rôle du directeur des services de greffe dans le fonctionnement des juridictions judiciaires by Yvonne Laurent( )

2 editions published in 2019 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

The Director of administrative service of the court, formerly the Chief Clerk, is a public service category A public servant who performs managerial and supervisory functions in the courts of the judiciary. Over time, his missions have diversified by transferring a number of skills previously assigned to magistrates. Subsequently, the Director of administrative service of the court was relieved of some of the transferred skills to refocus on his core business of administration and management. The role of this cadre is little known not only outside but also within the jurisdictions. Yet his role is essential in the functioning of the jurisdictions in which he has multiple powers. The multiplicity of his attributions exposes him to see his responsibility often questioned, each of his functions being able to be at the origin of a fault engaging his responsibility. This responsibility is multifaceted; it can be compensatory, penal, disciplinary and financial
La Motivation des décisions de justice au XVIIIe siècle : vers la réforme judiciaire de 1790 by Corinne Bléry( Book )

1 edition published in 1990 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

L'influence des normes européennes sur la procédure civile d'appel avec représentation obligatoire by Jérémy Lhadi( )

1 edition published in 2019 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les normes européennes, qu'elles émanent de l'Union Européenne ou découlent de la Convention Européenne des droits de l'Homme, telle qu'interprétée par la Cour EDH, ont un impact sur l'ensemble de l'ordre juridique étatique des États concernés. Parmi les matières irradiées par le droit européen au sens large, la procédure civile ne fait pas exception mais la matière processuelle demeure traitée de façon singulière par les institutions supra-nationale, à plus forte raison pour la procédure suivie devant les juridictions de recours. Si à raison des ordres juridiques, les normes européennes à valeur supérieure à la loi ont nécessairement une influence sur la procédure civile d'appel, ce n'est qu'en raison de la volonté des autorités françaises que cette influence trouve une réalisation concrète. En effet, au cours de l'adoption de la réforme de la procédure civile d'appel, en 2009, le pouvoir règlementaire a exprimé le souhait d'adopter une procédure d'appel conforme aux exigences européennes du procès civil, en particulier de l'article 6§1 de la Convention EDH et du principe du procès équitable. Pour autant, si cette influence est incontestable, elle se trouve limitée à divers égards. D'une part, l'autonomie procédurale des États a été fermement consacrée par les autorités de l'Union qui ne s'est attribuée aucune compétence en la matière, et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union. De son côté, la Cour EDH limite son immixtion à cet égard au nom de principe de subsidiarité renforcé par l'adoption des Protocoles additionnels n°15 et 16. Encore, à plus forte raison, le choix du pouvoir règlementaire français, marqué du sceau de la célérité, s'est effectué au détriment certain des autres principes directeurs du procès, en particulier le procès équitable et l'accès au juge, qui se trouvent excessivement amputés par des délais stricts et des sanctions sévères et automatiques. La procédure civile d'appel est devenue une procédure essentiellement calendaire, de gestion de flux contentieux, sans atteindre l'objectif de célérité qui justifiait ces restrictions. Ainsi, au regard des difficultés de délais que connaissent les cour d'appel françaises, il convient de s'interroger sur l'opportunité de consacrer plus largement et de façon effective, les principes européens du procès civil, par l'avénement d'un appel nouveau qui aurait pour objet la remise au cœur de l'équité, du principe du contradictoire, de l'égalité des armes et de l'accès au juge. Pour ce faire, il est possible de se tourner vers les modèles procéduraux des instances judiciaires des institutions européennes, ou encore des exemples procéduraux étrangers. Une telle démarche de rééquilibrage des attentes procédurales permettrait intrinsèquement d'opter pour une procédure plus vertueuse et respectueuse des droits procéduraux des justiciables, et sans doute également, d'améliorer les délais de procédure devant les cours d'appel. Dans une telle perspective, il convient de s'interroger sur l'appel dans sa globalité, mais également sur l'intégralité du procès civil. Quant à la philosophie de l'appel, il semble que la voie d'achèvement soit le meilleur modèle afin d'atteindre ces objectifs, dans un cadre strict qui permette d'exclure les abus et la déloyauté des parties. Ainsi, par différents mécanismes de filtrage et l'adoption d'une instruction plus souple, il serait possible de concilier les exigences du procès équitable et de la célérité, ouvrant la voie d'une influence totale des normes européennes sur la procédure civile d'appel avec représentation obligatoire
Cours d'introduction au droit : cours, thèmes de travaux dirigés, méthodologie, lexique - LMD by Bernard Beignier( Book )

1 edition published in 2009 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

L'expertise civile à l'épreuve des droits fondamentaux by Cédric Chapelle( )

1 edition published in 2018 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Law is irrigated by fundamental rights in each of its branches. As a preferred instrument of civil procedure, the expertise is concerned by this phenomenon. Like for the trial, expertise and fundamental rights are intrinsic. However, the links between these two concepts can be described as complex : indeed, they suggest a collaboration and a confrontation. Thus, fundamental rights represent an ideal approach to reveal the potentials and the deficiencies of the expertise, to improve it and to participate in its renewal. The evolution of the notion of expertise as well as the expansion of fundamental rights are creating unprecedented issues that the law has to consider. Alongside the traditional judicial expertise, whose submission to the principle of fairness is no longer disputed, the trial welcomes non-judicial expertises whose regimes are still to be defined in order to comply with fundamental rights. This change in civil expertise is due to fundamental rights, whether procedural or subjective. This thesis does not only intend to put the various forms of civil expertise in opposition, it also plans to establish them as reciprocal models. This thesis also reveals the different functions of fundamental rights in the development of civil expertise. On the one hand, it is their protective role that has been put forward. This means that fundamental rights must be respected during the conduct of a measure of expertise, judicial and non-judicial. A measure of instruction can be qualified as effective only in this case. On the other hand, it is the creative function of fundamental rights that has been revealed in this study. Issues relating to the rights to judicial expertise and non-judicial expertise is the result of an extension of the philosophy of specific fundamental rights. This creative role certainly contributes to the transformations of civil expertise
La spécialisation des juges actes du colloque des 22 & 23 novembre 2010 by Catherine Ginestet( )

1 edition published in 2017 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

La réforme de la carte judiciaire amorcée en 2008 devait inciter à une réflexion globale, non seulement sur l'organisation judiciaire, mais aussi sur la façon dont un contentieux est attribué à un juge ou à une juridiction. Perçue comme l'un des moyens de mettre en oeuvre une justice efficace et de qualité, la spécialisation des juges fait pourtant débat. Elle agite la doctrine, impose aux juges un très haut niveau de compétence et n'est pas sans influence sur les auxiliaires de justice. Les raisons qui justifient une spécialisation accrue ne manquent pourtant pas : la technicité, la complexité d'un contentieux notamment ou encore la rareté de certains d'entre eux, sont les plus classiques. Aussi, pour répondre à l'objectif d'une meilleure justice, plusieurs moyens sont utilisés. Il peut s'agir a minima de répartir les fonctions au sein d'une juridiction de droit commun, en créant des chambres spécialisées et des juges uniques aux fonctions particulières, de sorte que la spécialisation n'est pas l'apanage des juridictions d'exception, dites plus volontiers aujourd'hui, juridictions spécialisées. Par ailleurs, l'attribution d'une compétence matérielle précise peut aussi s'accompagner d'une extension de compétence territoriale, permettant le regroupement des contentieux au travers de pôles spécialisés. Au-delà d'une compétence juridique spécifique acquise par une formation appropriée, la spécialisation des juges implique celle des assistants spécialisés et des auxiliaires de justice, d'autant plus nécessaire que la spécialisation va souvent de pair avec le caractère dérogatoire des procédures. Ces travaux ont pour ambition de mieux comprendre les enjeux de la spécialisation des juges, de mesurer ses avantages et ses inconvénients, et de contribuer au débat à défaut de le clore
La représentation et l'assistance du plaideur en justice by Stavroula Koulocheri( )

1 edition published in 2019 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

"Legal representation and legal assistance of litigant" is a classic topic, more than ever contemporary, though. In front of civil justice crisis and its rapid evolution, current legislative choices show a willingness to strenghten legal representation by lawyer. Despite the use of legal representation and legal assistance of litigant on a daily basis, their definition and finality remain obscure. What is "legal representation and legal assistance of litigant" ? Which is the purpose of "legal representation and legal assistance of litigant" ? This study tends to solve this double question by examining the nature and the function of legal representation and legal assistance of litigant. As for their nature, it is their conventional and institutional components including their internal and external realities that contibute to their legal definition, that must be analysed. As for their function, it is necessary to delve into their private and general interest aims that respectively tend to protect the fundamental rights of the litigant and the proper administration of justice. This study permits a definition of legal representation and legal assistance of litigant, restores their value in civil procedure with regard to their purpose, provides answers to the judicial practice problems and permits to enrich the reflection on civil procedure's futur. It leads to proposals for a reform of the civil procedure based on legal representation by lawyer
Décret n° 2005-460 du 13 mai 2005 relatif aux compétences des juridictions civiles, à la procédure civile et à l'organisation judiciaire by Corinne Bléry( )

1 edition published in 2005 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

 
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