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Bourgeois, Marc

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Works: 20 works in 37 publications in 1 language and 525 library holdings
Roles: Author, Editor, Creator
Classifications: K4460, 343.04
Publication Timeline
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Most widely held works by Marc Bourgeois
Actualités de droit fiscal anno 2013 by Marc Bourgeois( )

4 editions published in 2013 in French and held by 457 WorldCat member libraries worldwide

Les provisions comptables et fiscales : principes généraux et cas pratiques by Marc Bourgeois( )

4 editions published in 2015 in French and held by 17 WorldCat member libraries worldwide

La provision est un prélèvement opéré sur le résultat de l’exercice en vue de couvrir les pertes ou les charges nettement circonscrites quant à leur nature, mais qui, à la date de clôture de l’exercice, sont probables ou certaines mais indéterminées quant à leur montant.0Très usitée dans la vie des affaires, la provision est une figure aux multiples facettes soulevant de nombreuses questions, tant en ce qui concerne sa nature juridique que ses implications fiscales ou comptables.0Cet ouvrage – le premier consacré intégralement à l’étude des provisions comptables et fiscales – a pour but d’éclaircir ces questions au travers de l’expérience de praticiens. Il s’adresse aux réviseurs, experts-comptables, comptables, avocats, juristes d’entreprise, notaires, conseillers fiscaux et autres professionnels du chiffre mais également aux dirigeants de sociétés, qui, en tant que conseillers ou titulaires de comptes, sont confrontés au fonctionnement des provisions.0
Les finances et l'autonomie fiscale des entités fédérées après la sixième réforme de l'État précis des nouvelles règles de financement des Communautés et des Régions by Benoit Bayenet( Book )

4 editions published between 2016 and 2017 in French and held by 9 WorldCat member libraries worldwide

Investir ou travailler en France opportunités patrimoniales et fiscales( Book )

1 edition published in 2010 in French and held by 9 WorldCat member libraries worldwide

Comptabilité publique : État des lieux et mise en œuvre dans les différentes entités belges( Book )

3 editions published in 2019 in French and held by 6 WorldCat member libraries worldwide

Trois comptabilités sont aujourd?hui utilisées pour le contrôle et le suivi des finances publiques : la comptabilité budgétaire (contrôle parlementaire), la comptabilité générale et la comptabilité nationale (gouvernance budgétaire européenne). Même si les trois comptabilités visent à donner une vision précise des finances publiques d?un État ou d?une entité décentralisée et sont des outils indispensables à une bonne gestion publique, elles répondent à des objectifs différents. Depuis l?entrée en vigueur des lois de 2003, un nouveau cadre légal organise la comptabilité publique en Belgique. Ce cadre est applicable à l?Etat fédéral et aux entités fédérées. Il impose désormais la tenue d?une comptabilité générale en lien avec une comptabilité budgétaire.0Cette comptabilité générale s?inspire de la comptabilité d?entreprise mais la raison d?être des administrations publiques justifie une interprétation différente du bilan et du compte de résultats. Force est cependant de constater que la maturité de la mise en œuvre de cette comptabilité générale dans les différentes entités belges est inégale alors que la loi impose une première certification des comptes de l?année 2020, soit près de dix-sept ans après le vote des lois. L?objectif de cet ouvrage est donc de préciser le cadre d?application de cette nouvelle comptabilité publique en comparaison des comptabilités budgétaires et macroéconomiques et de faire une analyse de sa mise en œuvre dans les différents niveaux de pouvoir belge
Le droit fiscal en 2017 : questions choisies by François Herbecq( Book )

3 editions published in 2017 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

Tant du point de vue de ses principes que de sa technique, le droit fiscal belge a connu, ces derniers mois, des évolutions remarquables. Le présent ouvrage, à l?initiative du Tax Institute de l?Université de Liège, commente les plus importantes d?entre elles en se concentrant sur les besoins spécifiques des avocats.00La première partie est consacrée au droit fiscal matériel, à travers trois thématiques choisies en raison de leur intérêt tout particulier ou de leur actualité:0- la délicate conjugaison de la T.V.A. et des droits d?enregistrement en matière de fiscalité immobilière;0- le régime fiscal des sociétés holding et des plus-values internes (objet d?amendements législatifs récents);0- le crowdfding et son intérêt pour les avocats.00La seconde partie se penche sur des questions procédurales proprement dites:0- l?avocat et son secret professionnel face à l?administration fiscale et face à ses obligations déclaratives en matière de blanchiment: comment 'bien' faire??0- 'Antigone' et le droit fiscal: quelles évolutions?0- la régularisation fiscale dite 'quater': coût, incidence, opportunité et imbrication du droit fédéral et des droits régionaux
Incitants fiscaux pour les PME. Actualités et aspects comptables by Jean-Michel Degée( Book )

2 editions published in 2016 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

La fiscalité relative aux petites et moyennes entreprises retient toujours l?attention des gouvernements fédéraux successifs. 00Chacun s?efforce d?apporter sa contribution à l?émergence, parallèlement à l?impôt des sociétés ordinaire, d?un régime de taxation des bénéfices plus favorable pour les sociétés qui rencontrent les critères permettant de les qualifier de ± petites sociétés? au sens du Code des sociétés. Le Gouvernement Michel n?a pas failli à la tradition et c?est ainsi qu?une batterie de mesures de faveur destinées aux ± PME start-ups? a vu le jour durant le mois d?août de l?année 2015. 0Un trait spécifique caractérise néanmoins cette récente démarche législative, à savoir l?introduction dans le système fiscal, en vue de l?octroi d?avantages fiscaux plus conséquents, de la notion de ± micro-société?. Cette dernière fait écho aux ultimes évolutions qui marquent le droit comptable belge, dans le contexte de la transposition de la nouvelle directive européenne comptable n° 2013/34/UE. Cette directive redéfinit le périmètre de la notion de ± petite société? et introduit une nouvelle catégorie visant les très petites sociétés, avec néanmoins un impact limité en droit fiscal. 00L?heure est donc venue de faire le point sur toutes ces évolutions récentes, d?autant plus qu?elles se combinent, le cas échéant, avec certaines interventions normatives émanant des Régions. 00Cet ouvrage, rédigé à destination des praticiens de la fiscalité et des acteurs du monde de l?entreprise, est consacré aux aspects fiscaux et comptables des régimes de faveur propres aux PME en matière d?impôts sur les revenus
Multinationales : la lutte contre l'évasion fiscale en Europe by Marc Bourgeois( )

1 edition published in 2016 in French and held by 3 WorldCat member libraries worldwide

En quête de fiscalité, et autres propos-- : mélanges offerts à Jean-Pierre Bours( )

1 edition published in 2011 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

La notion juridique d'impôt : étude positive et prospective du droit belge à la lumière du by Marc Bourgeois( Book )

3 editions published between 2010 and 2011 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

Les donations, livre 2( Book )

2 editions published between 2011 and 2015 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

Le livre 2 de la collection est consacré à la matière des donations opérées du vivant du donateur, qu'elles soient faites en pleine propriété ou bien assorties de modalités (usufruit, usage et habitation, termes et délais).0
Les personnes morales, dissolution by Yves-Henri Leleu( Book )

1 edition published in 2011 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

CLC 5 2018-2019. Droit fiscal by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2018 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les 'Codes la Charte' réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Edition 2018-2019, clôturée le 18 juillet 2018
La notion juridique d'impôt. Étude positive et prospective du droit belge à la lumière du droit by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2015 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Comment définir l'impôt en droit? Tout au long de l'ouvrage, l'auteur analyse et critique les positions jusqu'ici retenues. Il propose une nouvelle méthode en vue d'aborder, autrement que par le passé, cette question plus que fondamentale
CLC 5 (2019-2020). Droit fiscal by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2019 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Cette édition 2019-2020 est clôturée le 31 juillet 2019
Les chroniques du Tax institute. Les impôts sur les revenus (IPP-ISOC) by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2014 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Cet ouvrage propose une chronique législative, jurisprudentielle et administrative en matière d’impôts sur les revenus, dont l’objectif est d’introduire de la clarté dans l’océan d’incertitude que constituent ces impôts
CLC 5 (2016-2017). Droit fiscal by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2016 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les Codes la Charte' réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives
Droit fiscal 2020-2021 by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2020 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les Codes la Charte' réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Cette édition est clôturée le 14 août 2020
Le recouvrement fiscal. Impôt sur le revenu et TVA - Chronique de jurisprudence 2000-2013 by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2015 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 13 dernières années en matière de recouvrement fiscal
CLC 5 (2017-2018). Droit fiscal by Marc Bourgeois( Book )

1 edition published in 2017 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.0Cette édition est clôturée le 20 juillet 2017
 
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