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Leblois-Happe, Jocelyne

Overview
Works: 51 works in 99 publications in 3 languages and 425 library holdings
Genres: Conference papers and proceedings 
Roles: Editor, Author, Author of introduction, Other, Opponent, Thesis advisor, Publishing director
Classifications: KJV8415.8, 345.4
Publication Timeline
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Most widely held works by Jocelyne Leblois-Happe
Was wird aus der Hauptverhandlung? by Jocelyne Leblois-Happe( )

11 editions published in 2014 in German and held by 72 WorldCat member libraries worldwide

Biographische InformationenJocelyne Leblois-Happe ist Professorin für Strafrecht an der Universität Straßburg. Carl-Friedrich Stuckenberg ist Inhaber des Lehrstuhls für deutsches und internationales Strafrecht an der Universität Bonn. ReiheBonner Rechtswissenschaftliche Abhandlungen Neue Folge - Band 013
Les fondements du droit pénal de l'Union européenne by Catherine Haguenau-Moizard( Book )

7 editions published between 2015 and 2016 in French and held by 71 WorldCat member libraries worldwide

L'ouvrage propose une présentation synthétique et critique des fondements du droit pénal de l’Union européenne, des principes qui le guident et des méthodes sur lequel il repose.0
Quelles réponses à la petite délinquance ? : étude du droit répressif français sous l'éclairage comparé du droit répressif allemand by Jocelyne Leblois-Happe( Book )

13 editions published between 1998 and 2002 in French and held by 58 WorldCat member libraries worldwide

Two main and constant features characterize minor delinquency : it's at the same time a delinquency of petty importance - this importance being assessed after examining the gravity of the penalty legally incurred, of the disturbances caused to public order and of the damage done to the victim - and a mass delinquency. The comparative study of the french repressive law in the light of the german repressive law leads to the following conclusions. On one hand, it appears that the standard penalties should be better adapted to the treatment of minor delinquency. In spite of its notorious drawbacks, imprisonment still has a prevailing role in the repression of minor offences. Second mainstay of the standard penal law, the fine also requires a certain number of reforms. On the other hand, it might be advisable to promote the new answers to the problem of minor delinquency. The development of substitute penalties deserves to be encouraged. As to the alternatives to penal repression, they offer a wide range of possibilities which it would be a pity not to exploit fully. The elaboration of sentencing programmes would help to organize the application of those rules as well as guide the magistrates in the accomplishment of their mission
Vers un nouveau procès pénal? Neue Wege des Strafprozesses? by Rencontres du droit pénal franco-allemand( Book )

6 editions published in 2008 in French and German and held by 49 WorldCat member libraries worldwide

Droit répressif au pluriel : droit interne, droit international, droit européen, droits de l'homme : liber amicorum en l'honneur de Renée Koering-Joulin ... by Olivier Cahn( Book )

3 editions published between 2014 and 2015 in French and held by 41 WorldCat member libraries worldwide

S'inscrivant dans la tradition des professeurs d'université venant rejoindre la Cour de cassation, Renée Koering-Joulin a déployé, comme enseignante et comme magistrate, les mêmes qualités de rigueur, d?enthousiasme et d'humanité. L'une des premières à travailler sur les rapports entre le droit pénal français et la Convention européenne des droits de l'homme, elle n'a cessé de s'engager en faveur d'une adaptation des solutions nationales, souvent issues d'une longue tradition jurisprudentielle jamais remise en cause, aux interprétations de la Convention par la Cour européenne des droits de l'homme - elles-mêmes soumises, d'ailleurs, au feu de critiques sans complaisance. 0Les études ici rassemblées pour célébrer une grande juriste et une grande dame s'attachent logiquement à décliner les multiples dimensions du droit répressif contemporain, fécondé par les rapports de systèmes et renouvelé par les évolutions sociales
200 Jahre Code d'instruction criminelle = Le bicentenaire du Code d'instruction criminelle( Book )

4 editions published in 2010 in German and Italian and held by 27 WorldCat member libraries worldwide

La proportionnalité de la répression : étude sur les enjeux du contrôle de proportionnalité en droit pénal français by Guillaume Chetard( Book )

1 edition published in 2020 in French and held by 15 WorldCat member libraries worldwide

Le contrôle de proportionnalité est une technique originale de contrôle juridictionnel qui a connu un succès croissant depuis la fin du xixe siècle. Il soumet à une nouvelle condition la licéité de toute atteinte aux libertés fondamentales adoptée par une autorité matériellement compétente. Pour être admissible, cette atteinte doit être justifiée par la visée d'un but légitime et proportionnée à cette justification. La répression pénale pouvant se concevoir comme un ensemble complexe d'atteintes légitimes aux libertés adoptées en vue de la lutte contre la criminalité, le contrôle de proportionnalité a vocation à s'appliquer en matière pénale. Les juges européens et le juge constitutionnel exercent déjà ce contrôle depuis plusieurs décennies. Toutefois ce n'est que récemment que le juge judiciaire, plus particulièrement le juge pénal, s'est expressément engagé dans cette voie. Cette évolution présente des enjeux importants, d'ordre épistémologique et méthodologique.0Le principe de proportionnalité fondé sur la protection des libertés repose sur un raisonnement d'un type particulier qui s'éloigne du syllogisme juridique au profit d'une appréciation concrète de chaque cas. Sa logique interne le distingue également du principe de proportionnalité des peines aux délits. Le présent ouvrage propose d'étudier ces deux principes conjointement tout en prenant garde à les distinguer. De leurs particularismes, il se déduit que le juge qui exerce un contrôle de proportionnalité doit adopter certaines précautions, afin de garantir la neutralité de son processus de décision et d'articuler les différents modes de raisonnement ainsi mis en oeuvre. Toutefois, même si ces conditions sont remplies, un important écueil se présente. La proportionnalité suppose d'établir des jugements quantitatifs sur des valeurs fondamentales qui sont par nature incommensurables. Le problème est même aggravé dans le domaine de la proportionnalité des peines, car proportionner une peine suppose nécessairement que l'on attribue une valeur quantifiée à la souffrance infligée. Aussi le contrôle de proportionnalité ne peut-il être exercé que sous des formes atténuées, qui abandonnent une partie de ses promesses initiales
Réforme de la justice by Annick Batteur( )

1 edition published in 2019 in French and held by 14 WorldCat member libraries worldwide

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage s'inscrit dans la collection Dalloz Grand Angle qui propose le meilleur des 32 revues Dalloz sur un sujet précis. Qu'elles soient opérationnelles ou doctrinales, de droit public ou privé, ces revues offrent une analyse croisée aussi riche que pertinente de l'actualité. Cet ouvrage est dédié à la réforme de la justice issue de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022. Elle prévoit une augmentation de 24 % du budget du ministère de la justice durant cette période, avec notamment la création de 6 500 emplois et 530 millions d'euros consacrés à la transformation numérique du ministère. Le texte s'articule autour de six axes : simplification de la procédure civile, allègement de la charge des juridictions administratives et renforcement de l'efficacité de la justice administrative, simplification et renforcement de l'efficacité de la procédure pénale, efficacité et sens de la peine, diversification du mode de prise en charge des mineurs délinquants et renforcement de l'efficacité de l'organisation judiciaire, adaptation du fonctionnement des juridictions. L'approche retenue est pluridisciplinaire et transversale."
Droit pénal de l'Union européenne : fondements, principes et méthodes by Catherine Haguenau-Moizard( Book )

3 editions published between 2016 and 2019 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

T. 2: Etat des réalisations. -- 2019
Vers un nouveau procès pénal? : les premières Rencontres du droit pénal franco-allemand : colloque du 27 juin 2007 by Rencontres du droit penal franco-allemand( Book )

2 editions published in 2008 in French and held by 4 WorldCat member libraries worldwide

La matérialité de l'infraction à l'épreuve des extensions du principe de territorialité by Marine Joly( )

2 editions published in 2014 in French and held by 3 WorldCat member libraries worldwide

Avec le développement de la criminalité et de la délinquance internationale, de nombreuses infractions se réalisent partiellement ou totalement hors du territoire de la République. Afin de soumettre ces infractions comportant un élément d'extranéité au droit pénal français, le législateur et les juridictions internes tentent de ramener ces dernières sur le territoire de la République en établissant un lien entre le territoire national et l'infraction transnationale. A défaut pour le territoire d'être modifié, l'infraction est manipulée. Par conséquent, les règles de sa consommation vont se trouver altérées pour les besoins de sa localisation. La présente étude conduit à dégager une progression dans l'artifice qui consiste à retenir un critère de rattachement, soit appartenant à l'élément matériel de l'infraction mais ne pouvant pas être pris en compte, soit n'appartenant pas à l'élément matériel de l'infraction, et donc ne devant pas être pris en compte
Le motif légitime en droit pénal : contribution à la théorie générale de la justification by Marie Reix( Book )

3 editions published in 2012 in French and held by 3 WorldCat member libraries worldwide

Dans la plupart des disciplines juridiques, le motif légitime se présente comme un standard de justification des actes. Il fait obstacle à l'application de la norme, en fondant un droit ou en exonérant d'un devoir. Le droit pénal se montre réticent à l'endroit de cette notion floue qui connaît pourtant un essor sans précédent. Afin de justifier la marge d'appréciation laissée au juge, le motif légitime est généralement conçu comme un mobile, ce qui accentue la confusion entre les causes objectives et subjectives d'irresponsabilité. L'insuffisance de l'approche formelle du mécanisme justificatif explique sa subjectivation progressive. L'analyse du motif légitime suppose de revisiter la théorie de la justification à travers une conception substantielle de l'illicéité, apte à unifier son régime. L'étude de la finalité justificative du motif légitime permet de mieux comprendre la souplesse de ses conditions de mise en œuvre. Le motif légitime renverse la présomption d'illicéité fondant la responsabilité. Le jugement de valeur porté sur l'infraction est la raison d'être du reproche social. Elle se distingue de son attribution à l'auteur qui relève d'un jugement de réalité sur sa volonté. Le motif légitime procède des circonstances extérieures à l'infraction autorisant la vérification concrète de son illicéité. La nature objective du motif légitime est conforme à son effet exonératoire de responsabilité opérant in rem et non in personam. Ses conditions d'application semblent, en revanche, doublement dérogatoires au droit commun de la justification, tant à l'égard de ses critères larges que de son domaine étroit. Il est cantonné à des infractions de risque abstrait pour des valeurs secondaires dont la présomption d'illicéité est artificielle. Le prévenu doit rapporter la preuve de la légitimité concrète de son acte, alors que la légitimité abstraite de la répression est sujette à caution. L'expansion de ce domaine dérogatoire de la répression révèle l'insuffisant contrôle de sa nécessité abstraite. En tout état de cause, la mention spéciale du motif légitime est inutile car toute infraction en fait implicitement réserve, en sorte qu'il se conçoit comme un standard général de justification. Il confère au juge la libre appréciation de la nécessité concrète de la répression, au regard du contexte de chaque espèce qui échappe par nature à la loi ne pouvant régler a priori tous les conflits de valeurs. La justification a postériori des infractions socialement nécessaires ou insignifiantes renforce l'autorité de la loi en garantissant une application conforme à sa finalité de protection des valeurs
Clandestinité et prescription de l'action publique by Stéphanie Roth( )

1 edition published in 2013 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

La mise en œuvre de la prescription de l'action publique n'est pas, en principe, subordonnée à la connaissance de l'infraction par les personnes pouvant déclencher les poursuites pénales. Le législateur retient en effet comme point de départ du délai de prescription le jour de la commission des faits et non celui de leur découverte. Cette règle connaît toutefois une exception lorsque l'infraction est dite clandestine. Parce que le ministère public et la victime n'ont pas pu avoir connaissance de l'existence de cette infraction, la prescription ne court pas tant que les faits ne sont pas apparus et n'ont pu être constatés dans des conditions permettant l'exercice de l'action publique. L'exception de clandestinité empêche donc le temps de produire son effet destructeur sur l'action publique. Sa mise en œuvre évite ainsi que certaines infractions restent impunies par le seul jeu de l'écoulement du délai. S'il ne fait aucun doute que la clandestinité d'une infraction constitue un obstacle à la prescription de l'action publique, la notion même de clandestinité reste à circonscrire. Elle recouvre en effet, en droit positif, de multiples réalités qui rendent impossible sa systématisation. Aux termes de la recherche, il apparaît que le critère déterminant de la clandestinité consiste dans l'ignorance légitime de l'existence de l'infraction par les personnes habilitées à mettre en mouvement l'action publique. En application de l'adage contra non valentem agere non currit praescriptio, cette ignorance caractérisée devrait autoriser le report du point de départ de la prescription de l'action publique de toute infraction au jour où les faits peuvent être constatés par le ministère public ou par la personne lésée
Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'État : contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : l'exemple de la France by Anne Simon( Book )

1 edition published in 2013 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

The conditions of enforcement of any custodial measure are crucial for its meaning and effectiveness in terms of reinsertion and the prevention of reoffending. The preservation of the prisoners' physical and psychological integrity is a source of legetimacy for the prison institution and its function in a democratic society. Under articles 2 and 3 of the European Convention of Human Rights, which are respectively protecting the right to life and the prohibition of inhuman or degrading treatment the European Court of Human Rights, in its case law, has identified numerous obligations imposed on Member States. The violations of the prisoners' integrity during custody can be directly imputable to the State when resulting from the official functioning of the institution, especially bodily searches, solitary confinements, security rotations or conditions of imprisonment. The violation can also be indirectly imputable to the State when its own failure permitted or tolerated a violation of these absolute rights by a private person. The development of the criteria for violations of prisoners' integrity and the limits of the State responsability are precisely delineated by the definition and the intensity of European obligations. If the European Court of Human Rights appears to be the primary cause of the changing nature of prison and of an increased protection of the prisoners' rights, the loopholes of its case law might have contradictory effects and stand in the way of a coherent theory of the obligations under the European Convention on Human Rights
Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'Etat : contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : l'exemple de la France by Anne Simon( )

1 edition published in 2013 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

The conditions of enforcement of any custodial measure are crucial for its meaning and effectiveness in tenns of reinsertion and the prevention ofreoffending. The preservation of the prisoners' physical and psychological integrity is a source oflegitimacy for the prison institution and its function in a democratic society. Under articles 2 and 3 of the European Convention on Human Rights, which are respectively protecting the right to life and the prohibition of inhuman or degrading treatment, the European Court ofHuman Rights, in its case law, bas identified numerous obligations imposed on Member States. The violations of the prisoners' integrity during custody can be directly imputable to the State when resulting from the official functioning of the institution, especially bodil searches, solitary confinements, security rotations, or conditions of imprisonment. The violations can also be indirectly imputable to the State when its own failure pennitted or tolerated a violation of these absolute rights by a private person. The development of the criteria for violations of prisoners' integrity and the limits of the State responsibility are precisely delineated by the definition and the intensity of European obligations. If the European Court ofHuman Rights appears to be the primary cause of the changing nature of prison and of an increased protection of the prisoners' rights, the loopholes of its case law might have contradictory effects and stand in the way of a coherent theory of the obligations under the European Convention on Human Rights
Le procès pénal accéléré : étude des transformations du jugement pénal by Camille Viennot( )

2 editions published in 2010 in French and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

The criminal trial has evolved under the influence of the creation and development of procedures aiming to accelerate response to offences committed. A new procedural model - the accelerated criminal trial - has progressively appeared, due to two main changes.The first change comes from the increase in the number of judging figures through various delegations of the judging function. Many protagonists, whether part of the judiciary or not, are given the judging function, traditionally assigned to a judge from the Bench. Some belong to the judiciary, such as the public prosecutor or the magistrate judging alone. Others, out of the judiciary - professionals who are not judges and judges who are not professionals - also take part in the criminal trial.The simplification of the judging process represents the second change. Closing submissions and summing-up are gradually limited thanks to the use of the consent of the offender and the avoidance of Court hearings in the presence of both parties. This simplification is also permitted by the restriction of potential challenges to accelerated procedures. The rights of defence thus suffer limitations and potential legal actions taken by victims are evaded not to be detrimental to the rapidity of procedures.Therefore, the delegation of the judging function combines with the simplification of the judging process to shape, beyond the heterogeneity of the examined procedures, this new procedural model
Konsensuale und andere entformalisierte Verfahrensarten in Frankreich by Jocelyne Leblois-Happe( )

2 editions published in 2004 in German and Undetermined and held by 2 WorldCat member libraries worldwide

La révision en matère pénale by Dorothée Goetz( )

1 edition published in 2015 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

The coexistence between the procedure of retrial in criminal matters and the authority of res judicata is the cornerstone of this analysis. Understood as an authorization to question a final decision, the procedure of retrial reflects an exception to the fundamental principle of immutability of the judgments which have gained the authority of res judicata. Therefore, the challenge for legislators and judges in matters of revision is to find the right balance between those two imperatives and to organize a review procedure which reconciles the respect of res judicata and the related necessity to repair justice errors made by the criminal courts. The study shows that prior to the reform of the retrial procedure by Act No. 2014-640 of June 20, 2014, the choice of understanding the retrial as opposed to the authority of res judicata had prevailed. Consequently it had granted a rather restrictive design to the review procedure, and had damaged by the same, the rather liberal aspects of Law No. 89-431 of June 23, 1989. However, the antagonism between retrial and the authority of res judicata is still noticeable in the new text. This restraint is not without consequences to the quality of that text and to any new claims referring to the latter
L'européanisation du droit pénal français depuis le Traité de Lisbonne by Jocelyne Leblois-Happe( )

1 edition published in 2017 in French and held by 1 WorldCat member library worldwide

 
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200 Jahre Code d'instruction criminelle = Le bicentenaire du Code d'instruction criminelle
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Happe Jocelyne Leblois-

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